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Exploitant ou conducteur de voiture avec chauffeur (VTC)

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Forums Nouveaux messages Rechercher dans les forums. Les voitures de tourisme avec chauffeur disposeront bientôt d’une nouvelle vignette sur leur pare-brise.

Une nouvelle vignette en pour les VTC

Les exploitants inscrits au registre sont tenus de porter à la connaissance du gestionnaire du registre, dans un délai maximum de quinze jours francs et par voie électronique, tout changement relatif aux informations communiquées lors de son inscription. Arrêté du 6 avril relatif à la signalétique des voitures de transport avec chauffeur. Dans l’attente de la vignette définitive, une vignette temporaire peut être donnée au chauffeur. Les informations concernant la capacité financière sont disponibles sur le site internet du ministère.

VTC : une carte professionnelle et un macaron sécurisés

Inscription au registre des VTC. Faire une suggestion sur cette fiche Imprimer S’abonner aux mises à jour significatives kacaron macarom page Envoyer par courriel Partager Tweeter Partager. Rédiger une lettre type.

Enfin, gtc le véhicule a déjà donné lieu à une justification de capacité financière selon une des modalités précédemment citées, ou en application d’autres dispositions, notamment macarin de l’ article R. Et je parle pas de la maraude électronique interdite mais generalisee. Pour toute question vous pouvez contacter le service du registre au 01 72 81 01 75 ou registre-vtc developpement-durable.

Pour la création de votre compte: Tout changement de situation, notamment l’arrêt de l’activité, doit être signalé dans un délai de 3 mois.

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La souscription d’une assurance automobile spécifique au transport de personnes à titre onéreux est obligatoire et doit pouvoir être macagon lors de tout contrôle. Le chauffeur est donc dans l’obligation d’un retour à la base dès l’achèvement de la prestation sauf s’il justifie d’une réservation préalable ou d’un contrat avec un autre client.

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Si vous êtes autoentrepreneur, EIRL, affaire personnelle commerçant, artisan: Rédiger une lettre de motivation. Les cartes professionnelles des conducteurs de VTC, taxis et véhicules motorisés à deux ou trois roues sont délivrées par les préfectures.

Vous venez d’être informé par maccaron service gestionnaire que votre inscription au registre est validée nouvelle inscription, renouvellementvous devez procéder à la commande de ces nouveaux macarons qui devront être collés sur votre véhicule ou vos véhicules conformément à la réglementation pour pouvoir commencer votre activité de VTC.

Les demandes concernant ces macraon doivent être transmises pour instruction au service du registre. Poursuivez votre lecture sur ce s sujet s: